Conditions génerales de vente
Conditions de livraison et de paiement pour les pays européens condition janvier 2007
Notre offre s’adressent aux acheteurs, qui utilisent ou usinent la marchandise, uniquement, pour leurs activités professionnelles, officielles ou administratives.
1. Nous nous réservons le droit de livraison contre remboursement au frais du destinataire. La livraison contre remboursement n’est possible que dans le territoire allemand. Les paiement sur nos comptes ne doivent être diminué par les frais de dossier de la banque. Nous nous réservons le droit de facturation à l'avance ou ultérieurement. Le montant total de la facture est à payer en Euro.
2. La TVA allemande sera facturée par non existence du numéro d'identification a la taxe sur la valeur ajoutée. Nous vous prions de nous faire savoir votre numéro, en cas de commande.
3. Nous facturons pour les frais de port et d'emballage un montant forfaitaire quote-part. Ces montant forfaitaires sont, suivant le pays destinataire, entre 9 – 70 €uro.
4. La livraison s'effectue au risque du destinataire.
5. Commandes jusqu'à 30 €uro ne peuvent être exécutés.
6. Pour les articles de marque, nous prenons en charge la garantie accordée par le fabriquant, ainsi que les frais de transport de renvoi. Nous excluons la responsabilité pour des dégâts ultérieurs.
7. Les articles restent notre propriété jusqu'à paiement total.
8. La livraison s'effectue selon nos conditions.
9. Autres conditions de paiement et de livraison du client ne seront pas considèrés.
Le client se déclare d'accord avec nos conditions de paiement et de livraison.
Notre offre s’adressent aux acheteurs, qui utilisent ou usinent la marchandise, uniquement, pour leurs activités professionnelles, officielles ou administratives.